Mentions légales
1. Editeur du site
- Nom du site : Kapsloc
- Éditeur : Kapsloc
- Adresse : 106 Cours de Verdun, 33000 Bordeaux, France
- Téléphone : +33 321 23
- Email : info@kapsloc.com
- Numéro SIRET : 94796390600013
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée
2. Hébergement
- Hébergeur : Scaleway
- Adresse : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris, France
- Site web : https://www.scaleway.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (https://www.kapsloc.com) incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Kapsloc, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Kapsloc.
4. Limitation de responsabilité
Kapsloc ne saurait être tenue responsable :
- en cas de mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ;
- en cas d’inaccessibilité temporaire du site due à des opérations de maintenance ou à un problème technique indépendant de sa volonté.
5. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Bordeaux.